Conditions Générales de Vente

Vous pouvez contacter notre service clients :

Par le biais de notre formulaire de contact (réponse sous 48h)
Par téléphone : 06 95 60 70 60

Par mail : vanessalepart@gmail.com
Par courrier : Vanessa Lepart - le boudoir aromatique - 10 Rue des Marais – 78360 Montesson

 

Informations sur l'entreprise

Autro - entreprise - Siret n° 484 898 002 00031

APE  : 8690F

Mention : TVA non-applicable en application de l’article 293B du CGI

 

 

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales de vente et d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation s’appliquent à tous les ateliers, formations, prestations et vente de produits dispensés par Vanessa Lepart - le boudoir aromatique et sont susceptibles d’être modifiées ou complétées sans préavis.

Le site est accessible 24h/24h, 7j/7j, sauf interruption pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeur. En cas d’impossibilité d’accès au site, s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Le site propose la réservation d’ateliers cosmétiques naturels et d’aromathérapie, des prestations de conseil et d’accompagnement ainsi que l’achat de cartes cadeaux valables sur l’ensemble de ses ateliers et propose également la revente de produits (huiles essentielles, huiles végétales…). Toute réservation d’ateliers ou de prestations, d’achat de produits, implique de la part de l’acheteur, la consultation et l’acceptation des présentes conditions générales de vente et d’utilisation. L’acheteur déclare avoir la capacité juridique pour s’engager au titre des présentes conditions générales de vente et d’utilisation.

 

 

Article 1 - Généralités et champ d’application

La lecture et l’acceptation des conditions générales de vente sont une obligation avant toute réservation de prestations de services.

Les présentes conditions générales de ventes s’appliquent, sans restriction ni réserve à toutes les prestations proposées par Vanessa LEPART – le boudoir aromatique.

Vous certifiez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant d’avoir effectué une commande / réservation. En passant commande / réservation sur le site www.leboudoiraromatique.fr , par mail à vanessalepart@gmail.com ou par téléphone au 06 95 60 70 60, vous certifiez être majeur et que vous acceptez les présentes conditions générales de vente sans restriction ni réserve. La réservation ou la commande entraîne votre adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente.

Vanessa LEPART – le boudoir aromatique se réserve le droit de modifier ou adapter à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date du paiement de la réservation / commande. Les présentes conditions de ventes visent à définir les relations contractuelles entre Vanessa LEPART et :

  • l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet

  • le consultant au cabinet situé 10 Rue des Marais – 78360 Montesson

  • l’entreprise souhaitant faire appel à Vanessa LEPART pour toute prestation de service en entreprise.

Les conditions générales de ventes sont accessibles sur le site www.leboudoiraromatique.fr et prévaudront sur tout autre document.

 

2 - Les produits proposés

Vanessa LEPART propose des consultations et suivis d’accompagnement en Réflexologie plantaire, faciale et crânienne, Massage liftant naturel relaxant, Cupping (ventouses Cupp’life) et aromathérapie, à son cabinet, ou en entreprise ainsi que des prestations en entreprises et des ateliers pour les particuliers et les professionnels sur des thématiques liées à son activité.

Les produits proposés sont ceux décrits sur le site www.leboudoiraromatique.fr et affichés au cabinet sur les tarifs. Vanessa LEPART se réserve le droit de modifier à tout moment ses prestations et ses tarifs.

 

3 - Prix, modalités et moyens de paiement

Les prix sur le site www.leboudoiraromatique.fr sont indiqués en Euros (TVA non applicable – Article 293 B du CGI), hors participation aux frais d’envoi, facturés en supplément pour les bons cadeaux éventuellement envoyés par courrier.

Les tarifs des prestations sont clairement indiqués sur le site et affichés dans le cabinet au 10 Rue des Marais – 78360 Montesson

 

MOYENS DE PAIEMENT AUTORISÉS : 

  • Espèces, chèque, carte bancaire

  • Pour les prestations en entreprise, virement bancaire dont les coordonnées sont communiquées au client au moment de la passation de commande.

Vanessa LEPART s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment et sans préavis. Toutefois, elle s’engage à facturer les consultations aux tarifs en vigueur au moment de la réservation / commande de la consultation.

Le paiement est dû à l’avance pour les bons cadeaux et l’inscription aux ateliers. Pour les forfaits le paiement se fait à l’avance ou en plusieurs chèques encaissés selon un calendrier défini.

 

CAS DES PRESTATIONS EN ENTREPRISES

Les prestations en entreprise font l’objet d’un devis et d’un contrat de prestations établis par Vanessa LEPART, personnalisés et adaptés à la demande du client.

Le devis doit être retourné daté et signé, avec la mention “lu et approuvé, bon pour commande”. Dès la fin de l’exécution de la prestation une facture est établie et envoyée à l’entreprise qui dispose d’un délai de 20 jours maximum pour effectuer le règlement du montant correspondant à la facture.

 

Article 4 - Conditions générales de vente des bons cadeaux :

Vanessa Lepart - le boudoir aromatique offre à la vente un bon d’achat sous le terme « Bon Cadeau». Le Bon Cadeau est un mode de paiement que son bénéficiaire peut utiliser pour réserver une prestation proposée par Vanessa Lepart - le boudoir aromatique

 

Article 4.1 - Conditions d’utilisation des bons cadeaux :

La bon cadeau est valable 12 mois à partir de la date d’émission et il est nominatif. Il est valable sur la réservation d’une séance au boudoir aromatique. Il peut être acheté par une personne (« l’acheteur ») et être utilisée par un tiers (« le bénéficiaire »). Si le montant du bon cadeau n’est pas suffisant pour couvrir le montant de la prestation souhaitée, le Bénéficiaire peut compléter par un autre moyen de paiement.

Quelle que soit leur date de fin de validité, les bons cadeaux ne peuvent être ni remboursées, ni échangées. Les bons cadeaux peuvent être cumulées entre eux. La commande et l’achat d’une ou plusieurs bons Cadeaux ainsi que leur utilisation implique de la part de l’acheteur et du bénéficiaire l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente et d’utilisation en vigueur au jour de la commande, telles qu’elles apparaissent sur le site internet .

 

Article 4.2 - Achat des bons cadeaux :

Les commandes des bons Cadeaux se font en ligne sur le site www.leboudoiraromatique.fr . L’acheteur peut choisir son format de bon Cadeau parmi les différentes propositions proposées par Vanessa Lepart - le boudoir aromatique. La valeur choisie offre au bénéficiaire du bon Cadeau le droit de réserver une séance proposés par Vanessa Lepart - le boudoir aromatique, dans la limite de cette valeur. La bon Cadeau est valable 12 mois à compter de sa date d’achat. Une fois payée, la bon Cadeau n’est ni remboursable ni échangeable.

 

Article 4.3 - Paiement des cartes cadeaux :

Le bon cadeau peut être réglée en ligne par carte bancaire ou sur place en chèque ou espèces.. Le chèque doit être établi à l’ordre de Vanessa Lepart et envoyé à l’adresse ci-dessous : Vanessa Lepart – le boudoir aromatique - 10 Rue des Marais – 78360 Montesson. La commande est validée à réception du chèque et Vanessa Lepart - le boudoir aromatique en informe l’acheteur par l’envoi d’un e-mail de confirmation.

 

Article 4.4 - Traitement et livraison des cartes cadeaux :

Vanessa Lepart - le boudoir aromatique se réserve le droit de ne traiter la commande qu’après avoir vérifié la régularité du paiement. Dès validation de sa commande par Vanessa Lepart - le boudoir aromatique, le client recevra un mail de confirmation. Toute commande de cartes-cadeaux non accompagnée d’un paiement en ligne par carte bleue ou d’un chèque bancaire correspondant au montant de la commande ne sera pas prise en compte. Vanessa Lepart - le boudoir aromatique se réserve le droit de refuser une commande si elle ne respecte pas les conditions énoncées ci-dessus. Après réception de la commande et vérification du règlement, Vanessa Lepart - le boudoir aromatique émet les cartes-cadeaux informatiquement. A chaque bon cadeau émis, lui est attribué un numéro qui lui est propre. Une fois les bons cadeaux émises, aucun retour, ni remboursement ne sera envisageable. Les commandes sont exemptes de frais de traitement et d’envoi (envoi par e-mail). Vanessa Lepart - le boudoir aromatique adressera par e-mail les cartes-cadeaux aux bénéficiaires. Le client s’engage à fournir à Vanessa Lepart - le boudoir aromatique une adresse e-mail valide pour l’envoi du bon cadeau. Le délai moyen d’envoi est d’environ 3 jours ouvrés. Le client recevra un mail lui confirmant l’envoi des bons cadeaux à ses bénéficiaires. Si le client souhaite envoyer lui-même les cartes-cadeaux à ses bénéficiaires, il devra le préciser à Vanessa Lepart - le boudoir aromatique à l’adresse e-mail indiquée dans le mail de confirmation.

 

Article 4.5 - Retours :

Les bons cadeaux non utilisés et dont la date de validité est dépassée ne feront l’objet d’aucun retour, ni réclamation. Ils ne seront ni repris, ni échangés.

 

Article 4.6 - Opposabilité des présentes CGV des bons cadeaux :

Par la signature du bon de commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées.

 

Article 5 - Retard de paiement

Le paiement de la consultation est du (au plus tard) le jour de la consultation.

Conformément à l’article L 441-6 alinéa 12 du code du commerce, en cas de défaut de paiement total ou partiel des consultations au jour de la consultation, vous devrez verser une pénalité de retard égale à 3 fois le taux de l’intérêt légal. Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la consultation. Cette pénalité est calculée sur le montant de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

En sus des indemnités de retard, toute somme non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (Article D. 441-5 du code de commerce).

 

Article 6 - Réservation de commande

Vous pouvez réserver votre séance ou votre atelier par téléphone au 06 95 60 70 60 ou en ligne sur le site www.leboudoiraromatique.fr ou encore par mail vanessalepart@gmail.com

Pour cela, vous devez :

  • choisir la prestation

  • communiquer vos coordonnées pour la facturation (nom, prénom, adresse, mail, numéro de téléphone). 

  • vous recevrez une confirmation de réservation par mail, reprenant les éléments récapitulatifs de votre réservation, la date et heure du rendez-vous et les éléments de facturation.

  • La veille un sms de rappel vous sera envoyé avec les codes d’accès.

Pour un atelier, le règlement confirme la réservation. Vous recevrez un email de confirmation de réception de paiement et de réservation, envoyé par Vanessa LEPART.

Les bons cadeaux et forfaits sont valables pour une durée de 12 mois à partir de leur date d’émission. Leur paiement se fait à l’avance.

 

Article 7 - Report, modification ou annulation d’un Rendez-vous

Un rendez-vous peut être modifié ou annulé sans coût supplémentaire en prévenant au moins 48h avant Vanessa LEPART par mail à vanessalepart@gmail.com ou par téléphone/SMS au 06 95 60 70 60.

Toutefois, en cas d’annulation de votre part moins de 48 heures avant (ou oubli de votre part le jour de la consultation), le paiement de la consultation reste dû en totalité.

Une arrivée tardive du client à son rendez-vous ne donne pas lieu à une extension de la durée de la prestation prévue. Au delà de 15 minutes de retard, Vanessa LEPART peut décider de ne plus assurer le rendez-vous, pour ne pas porter préjudice aux clients suivants.

En cas d’annulation de sa part, Vanessa LEPART vous laissera le choix entre un remboursement intégral de la séance ou le report du rendez-vous à une date ultérieure.

Vanessa LEPART ne pourra être considérée comme responsable ni défaillante pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.

 

Article 8 - Droit de Réserve

Vanessa LEPART se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une réservation / commande, quels que soient sa nature et son niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou de litige de paiement. La réservation / commande sera automatiquement annulée.

Vanessa LEPART se réserve le droit de refuser d’effectuer une autre consultation avec un client avec qui il y aurait eu un défaut de paiement ou un client ayant déjà demandé un remboursement d’une précédente consultation.

Vanessa LEPART se réserve également le droit de refuser d’effectuer une consultation si elle estime que le motif de consultation n’est pas dans son domaine de compétences ou si le comportement du client n’est pas adapté au bon déroulement de la consultation d’accompagnement (courtoisie, politesse, respect, annulations sans motif moins de 48h à l’avance, propositions déplacées qui peuvent engager des poursuites judiciaires).

 

Article 8.1 – Droit de rétractation pour la vente de matériel :

Concernant la revente de produit, le client bénéficie d'un droit de retour de quatorze (14) jours à compter de la réception de la totalité de sa commande pour se rétracter sans nécessairement donner de motif.
Pour exercer le droit de rétractation, le client doit notifier sa décision de rétractation de sa commande par une déclaration écrite dénuée d’ambiguïté en précisant son nom et prénom, e-mail, adresse, numéro et date de commande  soit par email à vanessalepar@gmail.com ou bien par courrier : Vanessa Lepart – le boudoir aromatique, 10 Rue des Marais – 78360 Montesson

Remboursement : En cas de rétractation du Client, Vanessa Lepart – le boudoir aromatique remboursera les paiements reçus du Client sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où Vanessa Lepart – le boudoir aromatique est informé de la décision de rétractation du Client.
En cas de rétractation du Client sur la globalité de sa commande, Vanessa Lepart – le boudoir aromatique remboursera la totalité des paiements reçus du Client pour cette commande.
En cas de rétractation du Client sur une partie des Produits de la commande, Vanessa Lepart – le boudoir aromatique remboursera le montant des Produits retournés.
Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui que le Client a utilisé pour sa commande ou par virement bancaire.
Vanessa Lepart – le boudoir aromatique pourra différer ce remboursement jusqu’à réception et vérification des produits.

Retour des produits :Le Client doit retourner les Produits au plus tard quatorze (14) jours après avoir communiqué sa décision de rétractation.
Les produits retournés doivent être non entamés, complets et non abîmés.
Le retour des colis doit s'effectuer à l'adresse suivante : Vanessa Lepart – le boudoir aromatique, 10 Rue des Marais – 78360 Montesson, accompagné d’un courrier avec les informations suivantes: nom et prénom, e-mail, adresse, numéro et date de commande.
Le Client prend en charge les frais de renvoi de la commande complète ou des Produits.

 

Article 9 - Responsabilité

Les consultations et suivis d’accompagnement Réflexologie plantaire, faciale et crânienne, Massage liftant naturel relaxant, Cupping (ventouses Cupp’life) et aromathérapie proposés par Vanessa LEPART ne sont pas voués à remplacer une prise en charge médicale. Ils n’ont aucune visée médicale ni thérapeutique, et ne sont pas assimilables aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de la Santé Publique. Les conseils et recommandations donnés par Vanessa LEPART ne remplacent en aucun cas un avis ni un traitement médical. Vanessa LEPART n’établit pas de diagnostic, ne demande pas l’arrêt d’un traitement médical (ces actes étant réservés aux médecins) et ne peut être tenue responsable des décisions du client. La Réflexologie est une approche complémentaire qui ne remplace en aucun cas la médecine allopathique. Vanessa LEPART demande expressément à son client de se référer à son médecin traitant en cas de modification ou d’interruption de son traitement médical. De la même façon, il est impératif de consulter son médecin traitant en cas de problème de santé afin qu’il puisse poser un diagnostic et effectuer des examens si nécessaire.

Vanessa LEPART décline toutes responsabilités quant aux possibles mauvais suivis de conseils, mauvaises interprétations, interactions et conséquences des conseils donnés.

 

Vanessa Lepart - le boudoir aromatique se réserve le droit d’annuler un atelier en cas de force majeur et une telle annulation ne pourra engager sa responsabilité.

Vanessa Lepart - le boudoir aromatique ne pourra pas être tenue responsable des dommages causés à la personne du client ou des participants ou à ses biens lors d’un atelier à son domicile ou dans un lieu privatisé et ne pourra pas être tenue responsable de tout dommage ou perte des objets et effets personnels apportés par le client et par les participants.

Le Client s’oblige à souscrire et maintenir en prévision et pendant la durée de l’atelier ou de la formation une assurance responsabilité civile couvrant les dommages corporels, matériels, immatériels, directs et indirects susceptibles d’être causés par ses agissements ou ceux de ses invités. Vanessa Lepart - le boudoir aromatique ne pourra pas être tenue responsable de tout dommage ou perte des objets et effets personnels apportés par le client.

Lors de la fabrication des produits cosmétiques en atelier, les participants sont avisés de l’emploi de produits d’origine naturelle. Dans le cas où le client (participant) aurait connaissance pour lui ou ses descendants (enfants inscrits à l’atelier) d’un risque allergique particulier lié à un ingrédient, plante ou produit particulier, il a l’obligation de le signaler impérativement à Vanessa Lepart - le boudoir aromatique au moment de l’inscription et/ou avant le début de l’atelier. Vanessa Lepart - le boudoir aromatique dégage toute responsabilité en cas de réaction allergique à un produit dont la contre-indication ne lui aurait pas été signalée par le participant.

L’interprétation ou utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le site  ou à partir de celui-ci se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que Vanessa Lepart - le boudoir aromatique puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

Il en est de même dans la réalisation de toutes les recettes…, proposées sur le site ou lors des ateliers, Vanessa Lepart - le boudoir aromatique décline toute responsabilité lors de la réalisation de ces recettes présentes sous quelques formes que ce soit : photos, textes, vidéos… sur le site  ou dans les ateliers, étant donné que le résultat dépend en grande partie de la manière et de l’habileté de la personne qui la réalise. Il appartient à celui qui la réalise de s’assurer qu’aucun risque ne résulte de la préparation de ladite recette ou de l’utilisation des produits qu’il aura acquis par lui-même.

 

 

Article 10 - Hygiène et sécurité :

Le participant (client) s’engage à prendre connaissance, à respecter et à appliquer les règles d’hygiène et de sécurité qui lui seront délivrées au début de chaque atelier auquel il participera ou bien ses enfants. Vanessa Lepart - le boudoir aromatique ne saura être tenue responsable des dommages causés en cas de non-respect des règles d’hygiène et de sécurité et des bonnes pratiques de fabrication (disponibles sur le site internet  : Bonnes pratiques de fabrication et précautions d’utilisations) ainsi qu’en cas de négligence ou mauvaise utilisation.

Vanessa Lepart - le boudoir aromatique ne pourra pas être tenue responsable des dommages de toute nature, matériels ou corporels qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits fabriqués par le participant lui-même durant l’atelier. 

Vanessa Lepart - le boudoir aromatique ne pourra pas être tenue responsable du résultat d’une recette réalisée par le client, sous sa responsabilité, au motif qu’elle aurait été préalablement proposée lors d’un atelier.

Concernant les recettes cosmétiques maison DIY et cuisine, Vanessa Lepart - le boudoir aromatique décline toute responsabilité si vous réalisez les recettes cosmétiques et de cuisine présentes sur les photos et vidéos sur le site .

A l’issue de l’atelier, le client (participant) qui souhaite reproduire une recette proposée par Vanessa Lepart - le boudoir aromatique le fait sous sa responsabilité. Il lui appartient de veiller à ce qu’aucun risque ne résulte de la préparation de la recette ou de la manipulation des produits qu’il aura acquis de lui-même.

Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits vendus ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Vanessa Lepart - le boudoir aromatique ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une des présentations ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

Vanessa Lepart - le boudoir aromatique ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux ou des moyens de transport et/ou communication, inondation ou incendie.

Certains ateliers ou formations peuvent proposer l’utilisation d’huiles essentielles. Les huiles essentielles, même si elles proviennent de plantes, sont des concentrés d’actifs très puissants. Elles peuvent se révéler être dangereuses, si elles ne sont pas utilisées correctement. Vanessa Lepart - le boudoir aromatique n’encourage pas l’automédication, les informations présentées sur ce site, blog, lors des ateliers et prestations ne peuvent en aucun cas remplacer l’avis d’un médecin, seul apte à poser un diagnostic et à soigner.

Consulter toujours un médecin, pour tout usage des huiles essentielles ou des plantes dans un but thérapeutique. Vanessa Lepart - le boudoir aromatique se dégage de toute responsabilité quant à l’éventuel mauvais emploi des informations présentées. Concernant l’utilisation des huiles essentielles, il est d’usage de comparer les informations avec les différents ouvrages faisant autorité et les avis des professionnels de la santé. Vanessa Lepart - le boudoir aromatique n’est pas médecin ni thérapeute. Les conseils décrits lors des ateliers, prestations de service, blog, site internet … sont issus des savoirs traditionnels, des formations suivies et des ouvrages qui y font référence.

Nous vous recommandons de toujours effectuer un test de tolérance cutanée dans le pli du coude 48h avant d’utiliser les produits fabriqués contenant ou non des huiles essentielles. Certaines huiles essentielles sont déconseillées chez les enfants de moins de 6 ans, les femmes enceintes et allaitantes, les personnes épileptiques, asthmatiques, cardiaques, hémophiles, les personnes présentant un cancer hormono-dépendant et les personnes dont l’état de santé est jugé fragile. Si le client (participant) se trouve dans une ou plusieurs situations nommées ci-dessus et en cas de doute, il doit impérativement le signaler à la personne responsable de l’atelier avant le début de celui-ci. Quel que soit votre état, l’automédication est déconseillée, merci de toujours consulter un médecin et/ou un pharmacien avant de consommer une huile essentielle ou un extrait de plante, seuls aptes à diagnostiquer et à soigner.

Les précautions d’utilisation et les bonnes pratiques de fabrication des cosmétiques maison sont également téléchargeables ICI.

Vanessa Lepart - le boudoir aromatique s’engage à apporter tout le soin nécessaire dans la préparation et à la réalisation des ateliers et formations, à se conformer aux règles de l’art ainsi qu’à la réglementation applicable.

Vanessa Lepart - le boudoir aromatique est assuré chez MEDINAT sous le contrat d'assurance MDNA25130.

 

 

Article 11 – Confidentialité et données personnelles :

Vanessa Lepart - le boudoir aromatique s’engage à conserver la confidentialité la plus stricte et à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez, et qu’il sera amené à recevoir du Client et des Participants dans le cadre de la réalisation des ateliers, formations ou prestations. Les informations ne sont pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux ni à des tiers, sauf autorisation expresse et préalable du client. Les informations recueillies lors de la réservation d’un atelier font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la réservation.

Les informations recueillies peuvent être utilisées par Vanessa Lepart – le boudoir aromatique pour proposer au client ultérieurement les offres commerciales et tenir le client informé des ateliers et des évènements proposés par Vanessa Lepart - le boudoir aromatique. Vous disposez d'un droit d'accès, conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, le traitement de ces informations nominatives a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Le Client et les Participants sont avisés qu’ils disposent d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l’exercer, il leur suffit de contacter Vanessa Lepart - le boudoir aromatique par mail vanessalepart@gmail.com ou par courrier à : Vanessa Lepart - le boudoir aromatique – 10 Rue des Marais – 78360 Montesson – France, en indiquant vos nom, prénom et adresse et en justifiant de votre identité.

 
Article 12 – Utilisations des Cookies :

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site  un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de 13 mois maximum.

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites (partenaires, informations…) Cependant, Vanessa Lepart - le boudoir aromatique, n’a pas la possibilité de contenus des sites et décline donc toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites. En conséquence, Vanessa Lepart - le boudoir aromatique ne saurait être tenue responsable de ces contenus et du fonctionnement de ces sites (cookies, collecte de données personnelles, …).

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Le cookie déposé ne contient pas d’informations personnelles pérennes : vous aurez donc besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante . Le refus d’installation d’un cookie peut entrainer l’impossibilité d’accéder à certains services.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en configurant votre navigateur de la manière suivante : Pour Mozilla firefox : Choisissez le menu “outil ” puis “Options”, Cliquez sur l’icône “vie privée”, Repérez le menu “cookie” et sélectionnez les options qui vous conviennent.

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Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu. Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.

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L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

L’utilisateur du site Vanessa Lepart - le boudoir aromatique est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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Article 13 - Propriété intellectuelle :

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Article 14 - Droit applicable et juridiction - litiges – différends :

Les présentes conditions générales de vente et les opérations qui en découlent sont régentées et soumises au droit français. La langue du présent contrat est le français. En cas de difficultés dans l’application du présent contrat et en cas de litige, une solution à l’amiable sera cherchée avant toute action judiciaire. Toutes réclamations devront être adressées par écrit à Vanessa Lepart - le boudoir aromatique au 10 Rue des Marais – 78360 Montesson ou par mail à vanessalepart@gmail.com .

Toute contestation qui n’aurait pas été réglée à l’amiable sera soumise à la loi française, et portée devant le Tribunal de Versailles (Yvelines - France) seul compétent.